Les directives relatives à la capacité de conduire un véhicule en cas d’épilepsie ont été actualisées en 2015 par la Commission de la circulation routière de la ligue suisse contre l’épilepsie et encore reprécisées en 2019. Ces directives sont dans l’ensemble conformes aux directives des autres pays européens.
Lors d’une épilepsie active, l’aptitude à conduire est en règle générale supprimée. La condition requise pour une première admission et une réadmission à la circulation routière est un examen et une évaluation au cas par cas par un(e) spécialiste FMH en neurologie, à renouveler périodiquement le cas échéant.
La conduite automobile pré suppose que la personne a un état de conscience sans restriction, un état de vigilance sans restriction, et qu’elle contrôle normalement les mouvements de sa tête, de sa colonne cervicale, de son tronc et de ses extrémités.
Les groupes de conduite ont été modifiées avec l’uniformisation européenne :
- groupe 1 permis non professionnels
- groupe 2 permis professionnels
Epilepsie : rappels
1/3 des crises d’épilepsie sont des crises provoquées ( ce qui signifie que leur cause est clairement identifiable), elles peuvent être généralisées ou focales.
Les crises d’épilepsie provoquées récidivent moins que les épilepsies non provoquées.
Les principales causes d’épilepsie provoquées sont : l’AVC, le TCC (Traumatisme crânio-cérébral), l’infection du système nerveux central, une poussée de SEP (Sclérose en plaques).
Autres causes possibles pour l’épilepsie provoquée : troubles métaboliques, anoxie, intoxication ou sevrage pour l’alcool, utilisation de drogues ( surtout par inhalation), également les hallucinogènes.
Directives générales relatives à la conduite en cas d’épilepsie
A noter que ces directives permettent tout de même au neurologue de s’écarter du délai de carence indiqué, s’il peut le justifier.
En cas d’épilepsie, pour une première admission ou une réadmission à la circulation routière, il faut un examen au cas par cas par un neurologue FMH.
Après une crise épileptique inaugurale :
l’autorisation de conduire est tout d’abord retirée.
La durée de ce retrait dépend de l’examen neurologique ( exigé dans tous les cas)
Après une crise inaugurale post-traumatique ou post-opératoire précoce ( dans un délai d’1 semaine) ou une crise incontestablement provoquée :
délai de carence de 3 mois nécessaire après examen et évaluation neurologique par un spécialiste.
Après une crise inaugurale non provoquée :
délai de carence habituellement de 6 mois après l’examen neurologique.
En cas d’épilepsie une première admission et une réadmission est possible après une absence de crise pendant 1 an ( avec ou sans traitement anti-épileptique),
mais ce délai peut être réduit dans les cas suivant :
- uniquement des crises focales simples sans trouble de conscience, sans perturbation motrice,
- crises exclusivement liées au sommeil depuis au moins 2 ans,
- épilepsie réflexe avec un facteur déclenchant évitable.
Au contraire ce délai est prolongé dans les cas suivants :
- abus d’alcool, de médicaments ou de drogues,
- manque d’observance,
- crises liées à une lésion progressive du système nerveux central,
- troubles métaboliques insuffisamment contrôlables,
- somnolence diurne excessive.
En cas d’arrêt complet des antiépileptiques,
il y a inaptitude à la conduite pendant toute la durée du sevrage et les 3 mois qui suivent l’arrêt du dernier médicament. Des exceptions sont possibles.
En cas de récidive des crises lors d’une tentative d’arrêt,
le délai de carence nécessaire après la reprise du traitement est de 6 mois.
Tout médecin traitant est tenu d’informer les patients épileptiques de ces directives et doit expliquer son évaluation de l’aptitude à la conduite. Il doit consigner ces explications dans le dossier du patient.
Le médecin peut signaler un patient non coopérant ( article 15 d de la loi sur la circulation routière).
En cas de crise d’épilepsie, le patient doit aussitôt renoncer à conduire et signaler la crise à son neurologue.
L’office AI doit signaler au Service des autos tout assuré qui n’est pas apte à conduire.Prescriptions particulières en cas d’épilepsie, en fonction des catégories de permis de conduire
Pour les voitures de tourisme et les motos
Les directives ci-dessus s’appliquent.
Pour les permis du groupe 2 :
- Toute personne qui a eu une crise est inapte à conduire avec permis D ou D1.
Eventuellement après 5 ans, sans crise et sans traitement, elle peut être considérée comme apte. - Pour la conduite avec permis C, on exige 2 ans sans crise et sans traitement, dans le cas de crise inaugurale non provoquée.
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